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Marques déposées par monsieur Jean-Françcois DEVONEC
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ARCHI-PUBLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHI-PUBLIC
Monsieur Jean-Françcois DEVONEC

Numéro de dépôt :
1172519
Date de dépôt :
02/06/1981
Lieu de dépôt :
NANCY

Présentation de la marque ARCHI-PUBLIC

Déposée le 2 juin 1981 par monsieur Jean-Françcois DEVONEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « ARCHI-PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Françcois DEVONEC domicilié(e) 1, Rue Gambetta, 54500 VANDOEUVRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BERTAUD. - France.

La marque ARCHI-PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARCHI-PUBLIC est expirée depuis le 2 juin 1991.


Monsieur Jean-Françcois DEVONEC - 1, Rue Gambetta, 54500 VANDOEUVRE. - France


Monsieur Philippe BERTAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.