Marque enregistrée - Marque en vigueur

apostol-cumbia
Monsieur jean foussat

Numéro de dépôt :
4502631
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
apostol-cumbia de jean foussat

Présentation de la marque apostol-cumbia

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par monsieur jean foussat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « apostol-cumbia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur jean foussat domicilié(e) Dauzanet - 33760 - Lugasson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean foussat domicilié(e) 12 lieu dit dauzanet - 33760 - Lugasson - France.

La marque apostol-cumbia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apostol-cumbia arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.


Monsieur jean foussat - Dauzanet - 33760 - Lugasson - France


Monsieur jean foussat - 12 lieu dit dauzanet - 33760 - Lugasson - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrements audio; Enregistrements sonores; Enregistrements vidéo ;

Concerts.