Marque expirée - Marque en non vigueur

Easy move
Jean FOUGERES

Numéro de dépôt :
3677767
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/09/2019
Easy move de Jean FOUGERES

Présentation de la marque Easy move

Déposée le 22 septembre 2009 par Jean FOUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Easy move »

Le déposant est Jean FOUGERES domicilié(e) 82 Quai de Tounis Appartement 9 - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean FOUGERES domicilié(e) 82 Quai de Tounis Appartement 9 - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easy move est expirée depuis le 22 septembre 2019.


Jean FOUGERES - 82 Quai de Tounis Appartement 9 - 31000 - TOULOUSE - France


Jean FOUGERES - 82 Quai de Tounis Appartement 9 - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 18 février 2010 - Concession de licence n°517920 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Travaux de bureau, à savoir mise à disposition d'avis de changement d'adresse ; aide aux demarches administratives en matiere de changement d'adresse à savoir transfert d'abonnement pour des tiers ; promotion des ventes sur reseaux informatiques pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et ou électroniques, informations commerciales et ou publicitaires et ou administratives et ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Location de biens immobiliers, établissements de baux, courtage en biens immobiliers, estimations immobilieres, gerance de biens immobiliers, informations immobilieres informations immobilieres sur reseaux informatiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transmission d'informations contenues dans des bases de données.