Déposée le 22 octobre 1981 par monsieur Jean FOSTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAPLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean FOSTIER domicilié(e) 27, rue des Roussettes, 78250 LIMAY, agissant au nom et pour le compte de la société AQUAPLAIT en formation. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DRIARD de la Société FIDAL. - France.
La marque AQUAPLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AQUAPLAIT est expirée depuis le 22 octobre 1991.
Monsieur Jean FOSTIER - 27, rue des Roussettes, 78250 LIMAY, agissant au nom et pour le compte de la société AQUAPLAIT en formation. - France
Monsieur DRIARD de la Société FIDAL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13
Installation d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, meubles, glaces, articles en bois, liège et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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