Déposée le 8 octobre 1979 par monsieur Jean FORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean FORT domicilié(e) citoyen francais, 3, rue du Général Lambert, PARIS 7ème, France, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque BILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BILLY est expirée depuis le 8 octobre 1989.
Monsieur Jean FORT - citoyen francais, 3, rue du Général Lambert, PARIS 7ème, France, - France
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017
Inscription - Concession de licence n°24291 - Publication au BOPI
Inscription - Résiliation de licence n°17852 - Publication au BOPI
Tissus à mailles, vêtements, sous-vêtements tricotés, cravates.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BILLY"
