Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MARCILLACOIS
Numéro de dépôt :
1567676
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
22/11/1999
Présentation de la marque LE MARCILLACOIS
Déposée le 22 novembre 1989 par monsieur Jean FOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « LE MARCILLACOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MARCILLACOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCILLACOIS est expirée depuis le 22 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23