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Marques déposées par monsieur Jean FLOCH
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DOMAINE DES TERRES DESSUS Jean FLOCH Viticulteur - Propriétaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TERRES DESSUS Jean FLOCH Viticulteur - Propriétaire
Monsieur Jean FLOCH, "Les Terres Dessus", LANCIE, 69220 BELLEVILLE sur SAONE.

Numéro de dépôt :
1233327
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/04/1993
DOMAINE DES TERRES DESSUS Jean FLOCH Viticulteur - Propriétaire de Jean FLOCH

Présentation de la marque DOMAINE DES TERRES DESSUS Jean FLOCH Viticulteur - Propriétaire

Déposée le 8 avril 1983 par monsieur Jean FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES TERRES DESSUS Jean FLOCH Viticulteur - Propriétaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean FLOCH - France.

La marque DOMAINE DES TERRES DESSUS Jean FLOCH Viticulteur - Propriétaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TERRES DESSUS Jean FLOCH Viticulteur - Propriétaire est expirée depuis le 8 avril 1993.


Monsieur Jean FLOCH, "Les Terres Dessus", LANCIE, 69220 BELLEVILLE sur SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Vins.