Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN FLEURY
M. Jean FLEURY

Numéro de dépôt :
4285808
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
JEAN FLEURY de Jean FLEURY

Présentation de la marque JEAN FLEURY

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par monsieur Jean FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN FLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jean FLEURY domicilié(e) LES NEGREAUDS - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque JEAN FLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN FLEURY arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.


M. Jean FLEURY - LES NEGREAUDS - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France


Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 12 juin 2020 - Concession de licence n°788770 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Agences d'import-export de vins et de boissons alcoolisées ; diffusions d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, dans le choix du vin ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de vins et de boissons alcoolisées pour d'autres entreprises) ; services de conseils pour la direction des affaires des vignobles et vignerons ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de vins sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité pour les boissons alcoolisées ; mercatique dans le domaine des boissons alcoolisées et du vin.