Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DE BEZOLLES LA PLUS ANCIENNE LA MEILLEURE JEAN FITTE
Jean FITTE

Numéro de dépôt :
94515175
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
01/04/2004

Présentation de la marque MOUTARDE DE BEZOLLES LA PLUS ANCIENNE LA MEILLEURE JEAN FITTE

Déposée le 1 avril 1994 par Jean FITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MOUTARDE DE BEZOLLES LA PLUS ANCIENNE LA MEILLEURE JEAN FITTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est Jean FITTE , domicilié(e) route de toulouse ZI ENGACHIES, 32000 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean FITTE - France.

La marque MOUTARDE DE BEZOLLES LA PLUS ANCIENNE LA MEILLEURE JEAN FITTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE DE BEZOLLES LA PLUS ANCIENNE LA MEILLEURE JEAN FITTE est expirée depuis le 1 avril 2004.

Jean FITTE a également déposé les autres marques suivantes : MOUTARDE D'AYGUETINTE AU MOUT DE RAISIN D'ARMAGNAC RECETTES DU XVEME SIECLE


Jean FITTE - route de toulouse ZI ENGACHIES, 32000 AUCH - France


Jean FITTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Moutarde