Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATELLA
Numéro de dépôt :
1534211
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
30/06/1998
Présentation de la marque PATELLA
Déposée le 30 juin 1988 par JEAN FEUILLOLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « PATELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATELLA est expirée depuis le 30 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47