DOMAINE DE FORMELANDE
Présentation de la marque DOMAINE DE FORMELANDE
Déposée le 25 mai 1988 par monsieur Jean FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FORMELANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE FORMELANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FORMELANDE est expirée depuis le 25 mai 1998.
Jean FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06