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Marques déposées par monsieur Jean Félix BROUET
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TERRULA NOBILIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRULA NOBILIS
M. Jean Félix BROUET

Numéro de dépôt :
4339129
Date de dépôt :
19/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2027
TERRULA NOBILIS de Jean Félix BROUET

Présentation de la marque TERRULA NOBILIS

Déposée par voie électronique le 19 février 2017 par monsieur Jean Félix BROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRULA NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur Jean Félix BROUET domicilié(e) 4 Henriolettes - 1450 - SAINTE CROIX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Félix BROUET domicilié(e) Henriolettes, 4, CH - 1450 Sainte Croix - Suisse.

La marque TERRULA NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRULA NOBILIS arrivera à expiration en date du 19 février 2027.


M. Jean Félix BROUET - 4 Henriolettes - 1450 - SAINTE CROIX - Suisse


M. Jean Félix BROUET - Henriolettes, 4, CH - 1450 Sainte Croix - Suisse


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .