Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE LA ROSE
Numéro de dépôt :
1009398
Date de dépôt :
10/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque CLOS DE LA ROSE
Déposée le 10 janvier 1977 par monsieur Jean FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CLOS DE LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS DE LA ROSE est expirée depuis le 10 janvier 1987.
Jean FAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015