Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OFF ! SHALL PEOPLE
JEAN Fabrice Providence Peter Coriolan Marc
Numéro de dépôt :
3173849
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque OFF ! SHALL PEOPLE
Déposée le 11 juillet 2002 par JEAN Fabrice, Providence Peter, Coriolan Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OFF ! SHALL PEOPLE »
Les déposants sont JEAN Fabrice domicilié(e) 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France, Providence Peter domicilié(e) 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France, Coriolan Marc domicilié(e) 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN Fabrice domicilié(e) 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN Fabrice - 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France
Providence Peter - 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France
Coriolan Marc - 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France
JEAN Fabrice - 26 rue Marcel Dassault,93160 Noisy le Gd - 93160 - France
Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365407 - Publication au BOPI 2003-02-06
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Vêtement, chaussures, chapellerie. Sacs à dos, sacs à main. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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