Déposée le 3 octobre 2002 par monsieur Jean Fabrice &Mlle Tran Jeanine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Bella WOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est monsieur Jean Fabrice &Mlle Tran Jeanine domicilié(e) 9 Rue Henri Cardinand, (même adresse) Chez Mme BLANC,94000 Créteil - 94000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Fabrice Mlle Tran Jeanine domicilié(e) 9 Rue Henri Cardinand,94000 Créteil - 94000 - France.
La marque Bella WOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bella WOMAN est expirée depuis le 3 octobre 2012.
Mr Jean Fabrice &Mlle Tran Jeanine - 9 Rue Henri Cardinand, (même adresse) Chez Mme BLANC,94000 Créteil - 94000 - France
Mr Jean Fabrice Mlle Tran Jeanine - 9 Rue Henri Cardinand,94000 Créteil - 94000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Vêtement, chaussures, chapellerie. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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