Marque expirée - Marque en non vigueur
Jean Fabre Bois et Bateaux
Numéro de dépôt :
3633356
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/03/2019
Présentation de la marque Jean Fabre Bois et Bateaux
Déposée le 2 mars 2009 par jean fabre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Jean Fabre Bois et Bateaux »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Fabre Bois et Bateaux est expirée depuis le 2 mars 2019.
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505568 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03