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Marques déposées par monsieur JEAN FABRE
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Domaine de Malespine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Malespine
Monsieur JEAN FABRE

Numéro de dépôt :
4412639
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
Domaine de Malespine de JEAN FABRE

Présentation de la marque Domaine de Malespine

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par monsieur JEAN FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Malespine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur JEAN FABRE domicilié(e) 3295 rn7 est, LES MEJEANS - 13560 - SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN FABRE domicilié(e) 3295 rn7 est, LES MEJEANS - 13560 - SENAS - France.

La marque Domaine de Malespine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Malespine arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

JEAN FABRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DE JEANNOT DIRECT PAYSAN


Monsieur JEAN FABRE - 3295 rn7 est, LES MEJEANS - 13560 - SENAS - France


Monsieur JEAN FABRE - 3295 rn7 est, LES MEJEANS - 13560 - SENAS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.