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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN EUGENE BORIE
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B HAUT BATAILLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B HAUT BATAILLEY
JEAN EUGENE BORIE S.A.

Numéro de dépôt :
1337061
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2006
B HAUT BATAILLEY de JEAN EUGENE BORIE

Présentation de la marque B HAUT BATAILLEY

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAN EUGENE BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B HAUT BATAILLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN EUGENE BORIE domicilié(e) Château Ducru Beaucaillou, 33250 SAINT JULIEN BEYCHEVELLE (dossier no 2060643) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 993 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2060643) - France.

La marque B HAUT BATAILLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B HAUT BATAILLEY est expirée depuis le 6 janvier 2006.

JEAN EUGENE BORIE a également déposé les autres marques suivantes : BIRTH YEAR CELEBRATION , CHATEAU LA COURONNE , BIRTH DAY CELEBRATION


JEAN EUGENE BORIE S.A. - Château Ducru Beaucaillou, 33250 SAINT JULIEN BEYCHEVELLE (dossier no 2060643) - France - SIREN 781993266


NOVAMARK - (dossier no 2060643) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 1996 n°2060643 - Publication au BOPI 1996-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158399 - Publication au BOPI 1993-05-06

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.