le petit caillou
Présentation de la marque le petit caillou
Déposée le 6 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) Jean-Eugene BORIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « le petit caillou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le petit caillou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le petit caillou arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.
Jean-Eugene BORIE SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610726 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 31 juillet 2018 - Renonciation partielle n°730597 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-31
Renouvellement avec limitation le 13 février 2019 n°2706428 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-13
Inscription le 11 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°775623 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11