Croix de Beaucaillou
Présentation de la marque Croix de Beaucaillou
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Jean-Eugène Borie SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croix de Beaucaillou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Croix de Beaucaillou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croix de Beaucaillou est expirée depuis le 16 décembre 2023.
Jean-Eugène Borie SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 16 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759580 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-16
Inscription le 10 octobre 2019 - Concession de licence n°770302 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10