Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU
Jean-Eugène Borie SA, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3940397
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/08/2022
C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU de Jean-Eugène Borie SA

Présentation de la marque C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU

Déposée le 14 août 2012 par la Société Anonyme (SA) Jean-Eugène Borie SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean-Eugène Borie SA domicilié(e) Château Ducru-Beaucaillou - 33250 - Saint-Julien Beychevelle - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 993 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU est expirée depuis le 14 août 2022.

Jean-Eugène Borie SA a également déposé les autres marques suivantes : BABYLONIUM , CHATEAU LALANDE-BORIE , , LA CROIX DUCRU-BEAUCAILLOU , BEAUCAILLOU , Châteaux et Domaines Jean-Eugène Borie , DB , DUCRU-BEAUCAILLOU BIRTH YEAR CELEBRATION , le petit caillou , Somm'Butler27


Jean-Eugène Borie SA, société anonyme à directoire - Château Ducru-Beaucaillou - 33250 - Saint-Julien Beychevelle - France - SIREN 781993266


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 16 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759580 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-16

Inscription le 10 octobre 2019 - Concession de licence n°770302 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Julien.