C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU
Présentation de la marque C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU
Déposée le 14 août 2012 par la Société Anonyme (SA) Jean-Eugène Borie SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DE B CROIX DE BEAUCAILLOU est expirée depuis le 14 août 2022.
Jean-Eugène Borie SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 16 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759580 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-16
Inscription le 10 octobre 2019 - Concession de licence n°770302 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10