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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN EUGENE BORIE à ditrectoire
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN EUGENE BORIE SA Société anonyme à ditrectoire

Numéro de dépôt :
92415175
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) JEAN EUGENE BORIE à ditrectoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN EUGENE BORIE à ditrectoire domicilié(e) Château Ducru Beaucaillou,33250 ST. JULIEN BEYCHEVELLE (dossier no 2218555) - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 993 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122 rue E. Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex (dossier no 2218555) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415175.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 avril 2012.


JEAN EUGENE BORIE SA Société anonyme à ditrectoire - Château Ducru Beaucaillou,33250 ST. JULIEN BEYCHEVELLE (dossier no 2218555) - 33250 - France - SIREN 781993266


NOVAMARK - 122 rue E. Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex (dossier no 2218555) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158399 - Publication au BOPI 1993-05-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218555 - Publication au BOPI 2002-03-29

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château Ducru-Beaucaillou