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Marques déposées par monsieur Jean-Etienne LE
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FINE CAR. FINE ART.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FINE CAR. FINE ART.
M. Jean-Etienne LE, Agissant pour le compte de la société "THE FINE CAR COLLECTION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4030446
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FINE CAR. FINE ART. de Jean-Etienne LE

Présentation de la marque FINE CAR. FINE ART.

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur Jean-Etienne LE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FINE CAR. FINE ART. »

Le déposant est monsieur Jean-Etienne LE domicilié(e) 18 Avenue Alphand - 94160 - Saint Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Etienne LE domicilié(e) 18 Avenue Alphand - 94160 - Saint Mandé - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Jean-Etienne LE a également déposé les autres marques suivantes : H. EARL .US WE LOVE AUTOMOBILES H. EARL .US CAR IS PASSION , G. WING .ME MANNHEIM V PFORZHEIM G. WING .ME CAR IS FREEDOM , F. RACE .CARS FAST & FINE & FRENCH F. RACE .CARS CAR IS MOTOR SPORT , MOTORSPORT SUPPORT , Z. HALO .CARS FLAGSHIPS FROM OVERSEAS Z. HALO .CARS CAR IS EXPERIENCE , E. CORD .ME IT'S A DOOZY! E. CORD .ME CAR IS HISTORY , H EARL.US , THE FINE CAR COLLECTION , POWERED BY PASSION , B. BOYS .CLUB BLUE TRAIN RACERS B. BOYS .CLUB CAR IS LIFESTYLE


M. Jean-Etienne LE, Agissant pour le compte de la société "THE FINE CAR COLLECTION" en cours de formation - 18 Avenue Alphand - 94160 - Saint Mandé - France


M. Jean-Etienne LE - 18 Avenue Alphand - 94160 - Saint Mandé - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697298 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.