Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DU CHATEAU BORDENEUVE
Jean et Sylvette CARNELOS

Numéro de dépôt :
3143270
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
24/01/2012
MARQUIS DU CHATEAU BORDENEUVE de Jean et Sylvette CARNELOS

Présentation de la marque MARQUIS DU CHATEAU BORDENEUVE

Déposée le 24 janvier 2002 par Jean et Sylvette CARNELOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MARQUIS DU CHATEAU BORDENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est Jean et Sylvette CARNELOS domicilié(e) 33580 SAINTE GEMME - 33580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean et Sylvette CARNELOS domicilié(e) 33580 SAINTE GEMME - France.

La marque MARQUIS DU CHATEAU BORDENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DU CHATEAU BORDENEUVE est expirée depuis le 24 janvier 2012.


Jean et Sylvette CARNELOS - 33580 SAINTE GEMME - 33580 - France


Jean et Sylvette CARNELOS - 33580 SAINTE GEMME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vin d'appellation d'origine contrôlée et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.