Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN ET BRASSAC SPECIALITES ANTILLAISES
SARL JEAN ET BRASSAC

Numéro de dépôt :
95588388
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque JEAN ET BRASSAC SPECIALITES ANTILLAISES

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ET BRASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN ET BRASSAC SPECIALITES ANTILLAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ET BRASSAC domicilié(e) 16, Bld de Belleville, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN ET BRASSAC - France.

La marque JEAN ET BRASSAC SPECIALITES ANTILLAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ET BRASSAC SPECIALITES ANTILLAISES est expirée depuis le 14 septembre 2005.


SARL JEAN ET BRASSAC - 16, Bld de Belleville, 75020 PARIS - France - SIREN 562094250


SARL JEAN ET BRASSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Charcuterie, conserves, épices, confiserie, pâtisserie, condiments, fruits et légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.