Marque enregistrée - Marque en non vigueur

france cola
Jean-Erick IRAGNE

Numéro de dépôt :
3835922
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
france cola de Jean-Erick IRAGNE

Présentation de la marque france cola

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par Jean-Erick IRAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « france cola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Jean-Erick IRAGNE domicilié(e) 9 quai Alfred Sisley - 92390 - Villeneuve La Garenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Erick IRAGNE domicilié(e) 9 quai Alfred Sisley - 92390 - Villeneuve La Garenne - France.

La marque france cola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france cola est expirée depuis le 1 juin 2021.


Jean-Erick IRAGNE - 9 quai Alfred Sisley - 92390 - Villeneuve La Garenne - France


Jean-Erick IRAGNE - 9 quai Alfred Sisley - 92390 - Villeneuve La Garenne - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Sodas.