Marque expirée - Marque en non vigueur

portalis
jean-éric lange

Numéro de dépôt :
3590827
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018
portalis de jean-éric lange

Présentation de la marque portalis

Déposée le 25 juillet 2008 par jean-éric lange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « portalis »

Le déposant est jean-éric lange domicilié(e) 4 des épinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-éric lange domicilié(e) 4 des épinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque portalis est expirée depuis le 25 juillet 2018.


jean-éric lange - 4 des épinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France


jean-éric lange - 4 des épinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France


Inscription le 5 mars 2009 - retrait partiel n°492303 - Publication au BOPI 2009-03-05

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Portes et portails, en particulier portes de garages, métalliques ou essentiellement métalliques ; pièces préfabriquées et produits semi-finis métalliques ou essentiellement métalliques pour leur fabrication, à savoir ferrures de portes, de fenêtres et de portails, serrures, ouvre-portes et ouvre-portails, ferme-portes et ferme-portails, fenêtres, huisseries de portes et de portails et profils pour leur fabrication, battants de portes et de portails, joints pour battants de portes et de portails, métalliques ou essentiellement métalliques ; matériaux de construction métalliques ou essentiellement métalliques, à savoir clôtures mobiles et fixes (portes, portails, huisseries, séparation pour pièces et cloisons ; vitrage d'intérieur et d'extérieur ou similaires) et clôtures partielles de constructions, bâtiments, terrains, barrières, entrées et sorties ; constructions métalliques ou essentiellement métalliques ; câbles et fils métalliques ou essentiellement métalliques (non électriques), en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiment et terrains ou barrières ; serrurerie et quincaillerie métalliques, petite quincaillerie, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiment et terrains ou barrières, serrurerie et quincaillerie métalliques, petite quincaillerie, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiments et terrains ou barrières ; articles métalliques ou essentiellement métalliques compris en classe 6, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiments et terrains ou barrières ; ferrures pour la construction métallique ou essentiellement métalliques ; rails et glissières d'angle métalliques ou essentiellement métalliques, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiments et terrains ou barrières ; éléments de façades métalliques ou essentiellement métalliques ; fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques, en particulier en aluminium et/ou en acier, et leurs pièces ; pentures métalliques ou essentiellement métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques ; volets métalliques ou essentiellement métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques ; verrous de fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques ; galets de fenêtres ; huisseries de fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques ; grilles de protection pour fenêtres et clôtures coupe-feu pour la construction métallique ou essentiellement métallique et clôtures anti-fumée pour la construction métallique ou essentiellement métallique ; vitrage pour bâtiments métalliques ou essentiellement métalliques ; vitrages pour bâtiment métalliques ou essentiellement métalliques et leurs pièces ; corniches métalliques ou essentiellement métalliques et leurs pièces ; en particulier corniche pour fenêtre et leurs pièces ; grilles métalliques ou essentiellement métalliques et leurs pièces, en particulier grilles roulantes et leurs pièces ; jalousies métalliques ou essentiellement métalliques ; pièces de recouvrement de murs métalliques ou essentiellement métalliques ; châssis métalliques (construction) ; panneaux métalliques ou essentiellement métalliques pour portes et portails ; barres et cadres profilés métalliques ou essentiellement métalliques, en particulier pour la construction ; vasistas (élément de construction) métalliques ou essentiellement métalliques ; verrous métalliques ou essentiellement métalliques ; volets roulants métalliques ou essentiellement métalliques, colonnes métalliques ou essentiellement métalliques pour la construction ; charnières métalliques ou essentiellement métalliques ; en particulier charnières pour portes et portails ; panneaux métalliques se présentant comme des accessoires de portes et portails ; serrures métalliques ou essentiellement métalliques (autres qu'électriques) ; clés ; vis et écrous métalliques ou essentiellement métalliques, se présentant comme des accessoires et pièces de clôtures mobiles et fixes de constructions et terrains ou barrières ; clés ; vis et écrous métalliques ou essentiellement métalliques, se présentant comme des accessoires et pièces de clôtures mobiles et fixes de constructions et terrains ou barrières ; constructions en acier et en aluminium et autres constructions métalliques ou essentiellement métalliques et leurs pièces, éléments de construction an aluminium, éléments de construction en acier et éléments de construction en acier et aluminium ; linteaux et fenêtres de portes et de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; lambris métalliques ou essentiellement métalliques ; portails métalliques ou essentiellement métalliques, en particulier en acier ou en acier zingué ou en acier surfin, aluminium et leurs pièces, en particulier portails de garages, portails manuels, portails motorisés, en particulier portails télécommandés, portails industriels, portails pour barrières, portails sectionnels, portails basculants à un ou plusieurs battants, portails basculants, portails roulants, portails coulissants, portails tournants, portails pliants, portails rotatifs, portails pendulaires, portails de protection contre le feu et portails coulissants de protection contre le feu, portails d'entrée de fermes ; battants de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; châssis de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; pentures de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; poignées de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; garnitures de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; éléments de portails métalliques ou essentiellement métalliques (compris en classe 6) ; panneaux de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; clenches de portails ; ouvre-portails (non-électriques) ; verrous de portails ; roulettes de portails ; serrures de portails (non-électriques) ; ferme-portails (non-électriques) ; portes auxiliaires se présentant comme des accessoires ou des pièces de portails ; encadrements de portails ; cloisons métalliques ou essentiellement métalliques ; portes métalliques ou essentiellement métalliques et leurs pièces, en particulier portes de maisons, portes palières, portes d'entrée, portes intérieures, portes extérieures, portes d'isolation acoustique, portes de sécurité, portes multi-usage, portes de protection contre le feu et la fumée, porte métalliques, portes motorisées, portes tournantes, portes coulissantes, portes pour barrières, portes de jardin et portes pliantes ; pentures de portes métalliques ou essentiellement métalliques, garnitures de portes métalliques ou essentiellement métalliques ; éléments de portes métalliques ou essentiellement métalliques ; arrêts de portes métalliques ou essentiellement métalliques ; panneaux de portes métalliques ou essentiellement métalliques ; battants de portes métalliques ou essentiellement métalliques ; sonnettes de portes métalliques ou essentiellement métalliques (non-électriques) ; clenches ; marteaux de portes ; cadres de portes métalliques ou essentiellement métalliques ; encadrement de portes métalliques ou essentiellement métalliques ; verrous de portes ; galets de portes ; serrures de portes (non électrique) ; ferme-porte (non-électrique) ; pièces latérales (éléments de construction) métalliques ou essentiellement métalliques pour portes de maison et entrées de bâtiments ; pièces de raccordement et de recouvrement métalliques ou essentiellement métalliques pour la construction ; encadrements de vitrages ; métalliques ou essentiellement métalliques ; pièces de recouvrement pour murs métalliques ou essentiellement métalliques ; barrières et pièces de barrières métalliques ou essentiellement métalliques ; huisseries métalliques ou essentiellement métalliques ; pièces et pièces de construction (compris dans la classe 6) de tous les articles cités dans les classes 6, 7, 9 et 19 ; matériaux de construction, à savoir clôtures pour balcons, et terrasses métalliques ou essentiellement métalliques.

Moteurs (autres que pour véhicules terrestres) et leurs pièces (compris classe 7) ; accouplement et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) et leurs pièces (compris classe 7) ; machines et dispositifs de production et de transmission de la force motrice vers des portes, portails et clôtures mobiles de bâtiments et barrières similaires ; dispositifs moteurs pour clôtures mobiles de construction, bâtiments et barrières, en particulier portes, portails, fenêtres, grilles roulantes, volets roulants ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), en particulier pour portes et portails ; ressorts (partie de machines) ; moteurs électriques (sauf pour véhicules terrestres) ; moteurs pour rideaux, autres que manuels ; moteurs pour portes, autres que manuels ; moteurs pour portails, autres que manuels, en particulier pour portails de garages et portails industriels et moteurs pour portails pour barrières, moteurs pour portails basculants, sectionnels, portails tournants, portails battants, portails coulissants ; moteurs pour portails pendulaires, portails roulants, portails à ouverture rapide.

Appareils et instruments électriques (compris en classe 9) se présentant comme des pièces et composants et accessoires de clôtures pour constructions et barrières tels que portails, portes, fenêtres ; appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information se présentant comme des pièces ou des accessoires d'installations pour portails, portes ; extincteurs, dispositifs de protection contre le feu (compris en classe 9) ; sonnettes de portes électriques ; ouvre-portes électriques et électroniques ; ouvre-portails électriques et électroniques ; ferme-portes électriques et électroniques ; ferme-portails électriques et électroniques ; moteurs électriques pour portes, portails et fenêtres ; commandes, appareils de commande, appareils de réglage, télécommandes et appareils de télécommande, appareils de contrôle, appareils de mesure et appareils de signalisation pour moteurs, en particulier pour moteurs de portes, portails, clôtures de constructions, barrières, entrées et sorties ; commandes, appareils de commande, appareils de réglage, télécommandes et appareils de contrôle et appareils de mesure et de signalisation pour installations de fermetures et serrures, dispositifs électriques et électroniques de codage et de décodage ; détecteurs et capteurs de surveillance, de commande et de réglage du mouvement de fenêtres, portails, portes ; appareils d'émission et de réception pour la télécommande de portes, portails, clôtures mobiles similaires de constructions et barrières ; boutons de sonneries ; commutateurs et appareils électriques de commutation ; enseignes lumineuses ; serrures électriques et électroniques ; barrières à prépaiement et autres clôtures à prépaiement pour entrées et sorties ; installations de signalisation (lumineuses ou mécaniques) et lampes de signalisation, en particulier se présentant comme des accessoires de clôtures d'entrée et de sorties ; ronfleurs, claviers de commande de serrures électriques ou électroniques et moteurs sécurisés de portes et portails ; claviers à clés électriques et commutateurs à clés ; judas optiques pour portes, boutons poussoirs (commutateurs), claviers à clés (commutateurs) et colonnes de commutation pour l'actionnement de clôtures mobiles de constructions et barrières et d'entrées ou de sorties et pour l'actionnement d'équipements de électriques tels que l'éclairage de cours et d'entrées ou de garages ; émetteurs manuels pour l'actionnement de moteurs de portails ; portes, portes et clapets de protection contre le feu et la fumée, également automatiques ; pièces et pièces de construction (compris dans la classe 9) de tous les articles cités dans les classes 6, 7, 9 et 19.

Portes et portails, en particulier portes de garages, non métalliques ou essentiellement non métalliques ; pièces préfabriquées et produits semi-finis non métalliques ou essentiellement non métalliques pour leur fabrication, à savoir quincaillerie de portes, de fenêtres et de portails, serrures, ouvre-portes et ouvre-portails, ferme-portes et ferme-portails, fenêtres, huisseries de portes et de portails et profils pour leur fabrication, battants de portes et de portails, joints pour battants de portes et de portails, non métalliques ou essentiellement non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ou essentiellement non métalliques, à savoir clôtures mobiles et fixes (portes, portails, huisseries, séparation pour pièces et cloisons ; vitrage d'intérieur et d'extérieur ou similaires) et clôtures partielles de constructions, bâtiments, terrains, barrières, entrées et sorties ; constructions non métalliques ou essentiellement non métalliques ; câbles et fils non métalliques ou essentiellement non métalliques (non électriques), en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiment et terrains ou barrières ; serrurerie et quincaillerie, petite quincaillerie, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiment et terrains ou barrières ; serrurerie et quincaillerie, petite quincaillerie, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiments et terrains ou barrières ; articles non métalliques ou essentiellement non métalliques compris en classe 19, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiments et terrains ou barrières ; ferrures pour la construction non métallique ou essentiellement non métalliques ; rails et glissières d'angle non métalliques ou essentiellement non métalliques, en particulier se présentant comme des pièces ou accessoires de clôtures mobiles et fixes et clôtures partielles de constructions, bâtiments et terrains ou barrières ; éléments de façades non métalliques ou essentiellement non métalliques ; fenêtres non métalliques ou essentiellement non métalliques, en particulier en PVC et/ou en bois, et leurs pièces, pentures non métalliques ou essentiellement non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ou essentiellement non métalliques ; arrêts de fenêtres non métalliques ou essentiellement non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ou essentiellement non métalliques ; volets non métalliques ou essentiellement non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ou essentiellement non métalliques ; verrous de fenêtres non métalliques ou essentiellement non métalliques ; galets de fenêtres ; huisseries de fenêtres non métalliques ou essentiellement non métalliques ; grilles de protection pour fenêtres et clôtures coupe-feu pour la construction non métallique ou essentiellement non métallique et clôtures anti-fumée pour la construction non métallique ou essentiellement non métallique ; vitrage pour bâtiments non métalliques ou essentiellement non métalliques ; vitrages pour bâtiment non métalliques ou essentiellement non métalliques et leurs pièces ; corniches non métalliques ou essentiellement non métalliques et leurs pièces ; en particulier corniche pour fenêtre et leurs pièces ; grilles non métalliques ou essentiellement non métalliques et leurs pièces, en particulier grilles roulantes et leurs pièces ; jalousies non métalliques ou essentiellement non métalliques ; pièces de recouvrement de murs non métalliques ou essentiellement non métalliques ; châssis non métalliques (construction) ; panneaux non métalliques ou essentiellement non métalliques pour portes et portails ; barres et cadres profilés non métalliques ou essentiellement non métalliques, en particulier pour la construction ; vasistas (élément de construction) non métalliques ou essentiellement non métalliques ; verrous non métalliques ou essentiellement non métalliques ; volets roulants non métalliques ou essentiellement non métalliques, colonnes non métalliques ou essentiellement non métalliques pour la construction ; charnières non métalliques ou essentiellement non métalliques ; en particulier charnières pour portes et portails ; panneaux non métalliques se présentant comme des accessoires de portes et portails ; serrures non métalliques ou essentiellement non métalliques (autres qu'électriques) ; clés ; vis et écrous non métalliques ou essentiellement non métalliques, se présentant comme des accessoires et pièces de clôtures mobiles et fixes de constructions et terrains ou barrières ; constructions en PVC et en bois et autres constructions non métalliques ou essentiellement non métalliques et leurs pièces, éléments de construction en PVC, éléments de construction en bois et éléments de construction en PVC et en bois ; linteaux et fenêtres de portes et de portails non métalliques ou essentiellement non métalliques ; lambris non métalliques ou essentiellement non métalliques ; portails non métalliques ou essentiellement non métalliques, en particulier en PVC, bois et leurs pièces, en particulier portails de garages, portails manuels, portails motorisés, en particulier portails télécommandés, portails industriels, portails pour barrières, portails sectionnels, portails basculants à un ou plusieurs battants, portails basculants, portails roulants, portails coulissants, portails tournants, portails pliants, portails rotatifs, portails pendulaires, portails de protection contre le feu et portails coulissants de protection contre le feu, portails d'entrée de fermes ; battants de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; châssis de portails métalliques ou essentiellement métalliques ; pentures de portails non métalliques ou essentiellement non métalliques ; poignées de portails non métalliques ou essentiellement non métalliques ; garnitures de portails non métalliques ou essentiellement non métalliques ; éléments de portails non métalliques ou essentiellement non métalliques (compris en classe 19) ; panneaux de portails non métalliques ou essentiellement non métalliques ; clenches de portails ; ouvre-portails (non-électriques) ; verrous de portails ; roulettes de portails ; serrures de portails (non-électriques) ; ferme-portails (non-électriques) ; portes auxiliaires se présentant comme des accessoires ou des pièces de portails ; encadrements de portails ; cloisons non métalliques ou essentiellement non métalliques ; portes non métalliques ou essentiellement non métalliques et leurs pièces, en particulier portes de maisons, portes palières, portes d'entrée, portes intérieures, portes extérieures, portes d'isolation acoustique, portes de sécurité, portes multi-usage, portes de protection contre le feu et la fumée, portes non métalliques, portes motorisées, portes tournantes, portes coulissantes, portes pour barrières, portes de jardin et portes pliantes ; pentures de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques, garnitures de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques ; éléments de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques ; arrêts de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques ; battants de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques ; sonnettes de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques (non-électriques) ; clenches ; marteaux de portes ; cadres de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques ; encadrement de portes non métalliques ou essentiellement non métalliques ; verrous de portes ; galets de portes ; serrures de portes (non électrique) ; ferme-porte (non-électrique) ; pièces latérales (éléments de construction) non métalliques ou essentiellement non métalliques pour portes de maison et entrées de bâtiments ; pièces de raccordement et de recouvrement non métalliques ou essentiellement non métalliques pour la construction ; encadrements de vitrages ; non métalliques ou essentiellement non métalliques ; pièces de recouvrement pour murs non métalliques ou essentiellement non métalliques ; barrières et pièces de barrières non métalliques ou essentiellement non métalliques ; huisseries non métalliques ou essentiellement non métalliques ; pièces et pièces de construction (compris dans la classe 19) de tous les articles cités dans les classes 6, 7, 9 et 19 ; matériaux de construction, à savoir clôtures pour balcons, et terrasses non métalliques ou essentiellement non métalliques.

Montage, entretien et réparation de tous les articles cités dans les classes 6, 7, 9 et 19, en particulier de fenêtres, portes, portails et moteurs afférents et d'huisseries.