Déposée le 25 juin 2012 par monsieur Jean -Emmanuel CONSTANTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTGRICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est monsieur Jean -Emmanuel CONSTANTIN domicilié(e) 21 Rue du château - 64400 - AGNOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, API CONSEIL, Mme. Lydie BORIN domicilié(e) Rue Marx Dormoy, BP75025 - 64075 - PAU - France.
La marque ARTGRICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTGRICULTEUR est expirée depuis le 25 juin 2022.
Jean -Emmanuel CONSTANTIN a également déposé les autres marques suivantes : Tomate o coeur
M. Jean -Emmanuel CONSTANTIN - 21 Rue du château - 64400 - AGNOS - France
API CONSEIL, Mme. Lydie BORIN - Rue Marx Dormoy, BP75025 - 64075 - PAU - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; plats préparés, plats gastronomiques à base des produits précités ; plats cuisinés, plats préparés, plats gastronomiques frais ou conservés de toutes manières et notamment par le froid ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et tous autres produits laitiers ; extraits d'algues à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ;
Publicité ; Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services liés à la vente au détail ou en gros au moyen d'un site Internet et dans une boutique , de produits alimentaires : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés tous préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de champignons, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; et produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants : veau, porc, volaille ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; poissons (oeufs) ; poissons vivants ; Informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ;
Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration par la distribution (mise à disposition) de plateau-repas, de coffrets repas et de plats préparés.
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