Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FLOCON DE SUIE
Monsieur Jean-Emmanuel BOTTA

Numéro de dépôt :
4626739
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
LE FLOCON DE SUIE de Jean-Emmanuel BOTTA

Présentation de la marque LE FLOCON DE SUIE

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par monsieur Jean-Emmanuel BOTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FLOCON DE SUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Emmanuel BOTTA domicilié(e) 196 Route des Grand-Cyses - 73360 - SAINT-CHRISTOPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FLOCON DE SUIE, Monsieur Jean-Emmanuel BOTTA domicilié(e) 196 route des Grand-Cyses - 73360 - SAINT-CHRISTOPHE - France.

La marque LE FLOCON DE SUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLOCON DE SUIE arrivera à expiration en date du 24 février 2030.


Monsieur Jean-Emmanuel BOTTA - 196 Route des Grand-Cyses - 73360 - SAINT-CHRISTOPHE - France


LE FLOCON DE SUIE, Monsieur Jean-Emmanuel BOTTA - 196 route des Grand-Cyses - 73360 - SAINT-CHRISTOPHE - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Nettoyage de bâtiments (ménage).