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Marques déposées par monsieur Jean Édouard Sabouraud
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Artis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artis
Monsieur Jean Édouard Sabouraud

Numéro de dépôt :
4491994
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
Artis de Jean Édouard Sabouraud

Présentation de la marque Artis

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par monsieur Jean Édouard Sabouraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Édouard Sabouraud domicilié(e) Rue du torula - 16130 - La nerolle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean edouard Sabouraud domicilié(e) Rue du torula - 16130 - Segonzac - France.

La marque Artis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artis arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.


Monsieur Jean Édouard Sabouraud - Rue du torula - 16130 - La nerolle - France


Monsieur Jean edouard Sabouraud - Rue du torula - 16130 - Segonzac - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.