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Marques déposées par JEAN EDOUARD DUBOIS
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HANMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANMA
JEAN EDOUARD DUBOIS

Numéro de dépôt :
3471045
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/12/2016
HANMA de JEAN EDOUARD DUBOIS

Présentation de la marque HANMA

Déposée le 21 décembre 2006 par JEAN EDOUARD DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « HANMA »

Le déposant est JEAN EDOUARD DUBOIS domicilié(e) 10 RUE ALLEE GEORGES SAND,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN EDOUARD DUBOIS domicilié(e) 10 RUE ALLEE GEORGES SAND,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANMA est expirée depuis le 21 décembre 2016.


JEAN EDOUARD DUBOIS - 10 RUE ALLEE GEORGES SAND,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France


JEAN EDOUARD DUBOIS - 10 RUE ALLEE GEORGES SAND,35470 BAIN DE BRETAGNE - 35470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 16 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509893 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.