Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET
Jean Edgar de Trentinian

Numéro de dépôt :
966476
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROJET

Déposée le 16 septembre 1976 par Jean Edgar de Trentinian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Edgar de Trentinian domicilié(e) (soc. à r. l.), 38, rue de Ponthieu, Paris. - France.

La marque PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROJET est expirée depuis le 16 septembre 1986.


Jean Edgar de Trentinian - (soc. à r. l.), 38, rue de Ponthieu, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.