Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE LA CADOLE
JEAN DUVERNAY, CHEMIN DU PRE COLLET, LES GIROUX, 71000 CHARNAY-LES-MACON.

Numéro de dépôt :
1150160
Date de dépôt :
16/05/1980
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque LES VINS DE LA CADOLE

Déposée le 16 mai 1980 par JEAN DUVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LES VINS DE LA CADOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN DUVERNAY, CHEMIN DU PRE COLLET, LES GIROUX, 71000 CHARNAY-LES-MACON. - France.

La marque LES VINS DE LA CADOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES VINS DE LA CADOLE est expirée depuis le 16 mai 1990.

JEAN DUVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER SAINT VINCENT


JEAN DUVERNAY, CHEMIN DU PRE COLLET, LES GIROUX, 71000 CHARNAY-LES-MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

VINS ET ALCOOLS.