Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VINS DE LA CADOLE
Numéro de dépôt :
1150160
Date de dépôt :
16/05/1980
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque LES VINS DE LA CADOLE
Déposée le 16 mai 1980 par JEAN DUVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LES VINS DE LA CADOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VINS DE LA CADOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES VINS DE LA CADOLE est expirée depuis le 16 mai 1990.
JEAN DUVERNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09