Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER SAINT VINCENT
Jean DUVERNAY, chemin du Pré Collet, les Giroux, 71000 CHARNAY LES MACON.

Numéro de dépôt :
1197534
Date de dépôt :
16/05/1980
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque CELLIER SAINT VINCENT

Déposée le 16 mai 1980 par Jean DUVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CELLIER SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean DUVERNAY, chemin du Pré Collet, les Giroux, 71000 CHARNAY LES MACON. - France.

La marque CELLIER SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CELLIER SAINT VINCENT est expirée depuis le 16 mai 1990.

Jean DUVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DE LA CADOLE


Jean DUVERNAY, chemin du Pré Collet, les Giroux, 71000 CHARNAY LES MACON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Vins et alcools à l'exception des eaux-de-vie.