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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN DURUP PERE ET FILS SA
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DOMAINE DES VALERY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES VALERY
JEAN DURUP PERE ET FILS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
98722278
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque DOMAINE DES VALERY

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) JEAN DURUP PERE ET FILS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DES VALERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN DURUP PERE ET FILS SA domicilié(e) 2 Grande Rue - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 216 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DES VALERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES VALERY arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.


JEAN DURUP PERE ET FILS SA, société anonyme - 2 Grande Rue - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 378216881


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253458 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 30 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°469715 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357086 - Publication au BOPI 2007-11-30

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662112 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Valery.