Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMES DE MEUSE
Monsieur Jean DUQUESNE

Numéro de dépôt :
93497883
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque DAMES DE MEUSE

Déposée le 22 décembre 1993 par monsieur Jean DUQUESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMES DE MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est monsieur Jean DUQUESNE domicilié(e) 49, Rue d'Houdain, 62190 LILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DUQUESNE - France.

La marque DAMES DE MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMES DE MEUSE est expirée depuis le 22 décembre 2003.

Jean DUQUESNE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-REMI , BRASSERIE DES ARDENNES , SAINT - GEORGE , J M D , HANSBIER , TURKEIM


Monsieur Jean DUQUESNE - 49, Rue d'Houdain, 62190 LILLERS - France


Monsieur Jean DUQUESNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Bière