DAMES DE MEUSE
Présentation de la marque DAMES DE MEUSE
Déposée le 22 décembre 1993 par monsieur Jean DUQUESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMES DE MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAMES DE MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMES DE MEUSE est expirée depuis le 22 décembre 2003.
Jean DUQUESNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05