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Marques déposées par monsieur Jean DUFOULEUR
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SMART DEGUSTATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART DEGUSTATION
Monsieur Jean DUFOULEUR

Numéro de dépôt :
4464312
Date de dépôt :
25/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2028
SMART DEGUSTATION de Jean DUFOULEUR

Présentation de la marque SMART DEGUSTATION

Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par monsieur Jean DUFOULEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean DUFOULEUR domicilié(e) 16 rue des Marmuzots - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DUFOULEUR domicilié(e) 16 rue des Marmuzots - 21000 - Dijon - France.

La marque SMART DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART DEGUSTATION arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

Jean DUFOULEUR a également déposé les autres marques suivantes : Questions pour un Litron , SMART TASTING , QUESTIONS POUR UN CANON


Monsieur Jean DUFOULEUR - 16 rue des Marmuzots - 21000 - Dijon - France


Monsieur Jean DUFOULEUR - 16 rue des Marmuzots - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.