Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAS SAINT-GEORGES
JEAN DUBOIS CHALLON S.C.E.V.

Numéro de dépôt :
3403159
Date de dépôt :
05/01/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/01/2016
CHATEAU PAS SAINT-GEORGES de JEAN DUBOIS CHALLON S.C.E.V

Présentation de la marque CHATEAU PAS SAINT-GEORGES

Déposée le 5 janvier 2006 par la société JEAN DUBOIS CHALLON S.C.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PAS SAINT-GEORGES »

Le déposant est la société JEAN DUBOIS CHALLON S.C.E.V domicilié(e) Château BELAIR,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 989 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV JEAN DUBOIS CHALLON domicilié(e) Château BELAIR,33330 ST EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAS SAINT-GEORGES est expirée depuis le 5 janvier 2016.


JEAN DUBOIS CHALLON S.C.E.V. - Château BELAIR,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 412989956


SCEV JEAN DUBOIS CHALLON - Château BELAIR,33330 ST EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU PAS SAINT-GEORGES ».