Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DOUGNAC
/
JEAN DOUGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DOUGNAC
JEAN DOUGNAC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1466518
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1998

Présentation de la marque JEAN DOUGNAC

Déposée le 17 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DOUGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DOUGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DOUGNAC domicilié(e) 26, rue Porte de Rieux, MONTESQUIEU VOLVESTRE (Haute-Garonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JEAN DOUGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DOUGNAC est expirée depuis le 17 mai 1998.

JEAN DOUGNAC a également déposé les autres marques suivantes : ORIENT GATEWAY , Pyrénées Foie Gras


JEAN DOUGNAC, société à responsabilité limitée - 26, rue Porte de Rieux, MONTESQUIEU VOLVESTRE (Haute-Garonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, notamment conserves de foie gras, charcuteries, cassoulets, confits, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.