Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRA SACRA LES GRANDS CRUS DE MEDITERRANEE
JEAN DOMINIQUE VENTURINI ANGE FRANCOIS VENTURINI
Numéro de dépôt :
3624203
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERRA SACRA LES GRANDS CRUS DE MEDITERRANEE
Déposée le 21 janvier 2009 par JEAN DOMINIQUE VENTURINI et ANGE FRANCOIS VENTURINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA SACRA LES GRANDS CRUS DE MEDITERRANEE »
Les déposants sont JEAN DOMINIQUE VENTURINI domicilié(e) 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France et ANGE FRANCOIS VENTURINI domicilié(e) 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DOMINIQUE VENTURINI domicilié(e) 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN DOMINIQUE VENTURINI - 17 AVENUE EMILE SARI,20200 BASTIA - 20200 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516507 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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