Monsieur Jean Dominique VENTURINI, demeurant PROPRIETE TRAVONI
Numéro de dépôt :
3162487
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
02/05/2012
Présentation de la marque EVASION FRAICHEUR
Déposée le 2 mai 2002 par monsieur Jean Dominique VENTURINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « EVASION FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est monsieur Jean Dominique VENTURINI domicilié(e) 20215 VESCOVATO, agissant au nom et pour le compte de la société CORSICA AUTANTICA (SARL) , immatriculée au RCS de BASTIA sous le numéro B 440 510 774 siège social : PROPRIETE TRAVONI,20215 BASTIA - 20215 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUFF ET ASSOCIES FLORENCE DAGNAUX/JURISTE domicilié(e) 4 RUE DU DOCTEUR BARETY,06000 NICE - 06000 - France.
La marque EVASION FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVASION FRAICHEUR est expirée depuis le 2 mai 2012.
Jean Dominique VENTURINI a également déposé les autres marques suivantes : BINDERTECH POLYMERS
Monsieur Jean Dominique VENTURINI, demeurant PROPRIETE TRAVONI - 20215 VESCOVATO, agissant au nom et pour le compte de la société CORSICA AUTANTICA (SARL) , immatriculée au RCS de BASTIA sous le numéro B 440 510 774 siège social : PROPRIETE TRAVONI,20215 BASTIA - 20215 - France
CABINET RUFF ET ASSOCIES FLORENCE DAGNAUX/JURISTE - 4 RUE DU DOCTEUR BARETY,06000 NICE - 06000 - France
Inscription le 19 novembre 2002 - retrait partiel n°359645 - Publication au BOPI 2002-11-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Viande, gibier, volaille à savoir charcuterie (non surgelée) , œufs, lait et produits laitiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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