Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JDP JOHAN D'ARNAUD
Jean-Dominique Poncet

Numéro de dépôt :
93464727
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2023

Présentation de la marque JDP JOHAN D'ARNAUD

Déposée le 13 avril 1993 par la société Jean-Dominique Poncet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JDP JOHAN D'ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société Jean-Dominique Poncet domicilié(e) Font-Vidal - 33890 - JUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 985 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Dominique Poncet domicilié(e) Font-Vidal - 33890 - JUILLAC - France.

La marque JDP JOHAN D'ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JDP JOHAN D'ARNAUD est expirée depuis le 13 avril 2023.


Jean-Dominique Poncet - Font-Vidal - 33890 - JUILLAC - France - SIREN 310985759


Jean-Dominique Poncet - Font-Vidal - 33890 - JUILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231242 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523967 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599711 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

- Vins d'appellation d'origine controlée