Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TENNIS INTERNATIONAL ACE !
Jean-Dominique NOUAILHAC

Numéro de dépôt :
93466451
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque LE TENNIS INTERNATIONAL ACE !

Déposée le 30 avril 1993 par Jean-Dominique NOUAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TENNIS INTERNATIONAL ACE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est Jean-Dominique NOUAILHAC, domicilié(e) 109 Avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Dominique NOUAILHAC - France.

La marque LE TENNIS INTERNATIONAL ACE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TENNIS INTERNATIONAL ACE ! est expirée depuis le 30 avril 2003.

Jean-Dominique NOUAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : CARAT INTERNATIONAL , LE PIANO , Footmania , Mondialmania , Le Foot en Bleu , LE JOURNAL DU Piano , ON STAGE , ACE LE TENNIS INTERNATIONAL , Pianissimo , Bleu Blanc Foot


Jean-Dominique NOUAILHAC - 109 Avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE - France


Jean-Dominique NOUAILHAC - France


Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184940 - Publication au BOPI 1995-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Papier, carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imiprimerie; clichés.Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.