Déposée le 25 septembre 1998 par Jean Dominique Nouailhac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bleu Blanc Foot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est Jean Dominique Nouailhac, domicilié(e) 109 avenue Jean-Baptiste Clément, 92100 Boulogne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Dominique Nouailhac - France.
La marque Bleu Blanc Foot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Dominique Nouailhac - 109 avenue Jean-Baptiste Clément, 92100 Boulogne - France
Jean Dominique Nouailhac - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317098 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : journaux, périodiques, magazines, revues, livres, affiches, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; services de communications, notamment communications télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs, services par tous moyens de communication et de télécommunications destinées à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services d'enseignement, d'éducation, et de divertissement ; services destinés à la récréation du public ; édition, publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de tous supports d'informations, services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; séminaires, stages, conférences, colloques et cours ; organisation de concours et de jeux ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage ; spectacles, production de film, de cassettes et de cassettes vidéo ; service d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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