Présentation de la marque ACE LE TENNIS INTERNATIONAL
Déposée le 1 avril 1993 par Jean Dominique NOUAILHAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACE LE TENNIS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est Jean Dominique NOUAILHAC, domicilié(e) 109 Avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Dominique NOUAILHAC - France.
La marque ACE LE TENNIS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Dominique NOUAILHAC - 109 Avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE - France
Jean Dominique NOUAILHAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184940 - Publication au BOPI 1995-05-09
Inscription le 11 août 1994 - GAGE CONSTITUE n°175489 - Publication au BOPI 1994-08-11
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Papier, carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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