Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Dominique Moné
/
CARTE A PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE A PLUS
Jean-Dominique Moné
Philippe BARJAUD
Vincent VIGNALOU

Numéro de dépôt :
94543559
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2004

Présentation de la marque CARTE A PLUS

Déposée le 2 novembre 1994 par Jean-Dominique Moné, Philippe BARJAUD, Vincent VIGNALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE A PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Les déposants sont Jean-Dominique Moné domicilié(e) Place de la Marine, à CAPBRETON (40130) - France, Philippe BARJAUD domicilié(e) le Petit Verger, à SOUSTONS (40140) - France, Vincent VIGNALOU domicilié(e) Avenue d'Augusta, à SEIGNOSSE (40510) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque CARTE A PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE A PLUS est expirée depuis le 2 novembre 2004.


Jean-Dominique Moné - Place de la Marine, à CAPBRETON (40130) - France

Philippe BARJAUD - le Petit Verger, à SOUSTONS (40140) - France

Vincent VIGNALOU - Avenue d'Augusta, à SEIGNOSSE (40510) - France


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394286 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235092 - Publication au BOPI 1997-04-01

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Carte privative donnant droit à des remises ou des avantages, auprès des commerçants, artisans et sociétés de services, diffusée auprès des particuliers notamment par l'intermédiaire de structures d'accueil de vacances, de comité d'entreprises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.