Déposée par voie électronique le 2 avril 2009 par Jean-dominique Leze
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terramimosa »
Le déposant est Jean-dominique Leze domicilié(e) 22 Rue Dussoubs,75002 Paris - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-dominique Leze domicilié(e) 22 Rue Dussoubs,75002 Paris - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terramimosa est expirée depuis le 2 avril 2019.
Jean-dominique Leze a également déposé les autres marques suivantes : Terrafloralia
Jean-dominique Leze - 22 Rue Dussoubs,75002 Paris - 75002 - France
Jean-dominique Leze - 22 Rue Dussoubs,75002 Paris - 75002 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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