Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BARCASSE
Numéro de dépôt :
1243764
Date de dépôt :
23/08/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/1993
Présentation de la marque LA BARCASSE
Déposée le 23 août 1983 par Jean-Dominique KAUFFMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BARCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BARCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BARCASSE est expirée depuis le 23 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03