Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEESPRAY
Jean Dominique DANA

Numéro de dépôt :
99820707
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque TEESPRAY

Déposée le 2 novembre 1999 par Jean Dominique DANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEESPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est Jean Dominique DANA, domicilié(e) 1609 Chemin St Bernard, 06220 VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque TEESPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEESPRAY est expirée depuis le 2 novembre 2009.

Jean Dominique DANA a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME DE MARY RAY , BIARRITZ , NIL , DOGIFRICE , SMART COCKTAILS , HYDROCAPTEURS , THALASSA CLINIC , SWEETFRICE , DOGGYFRICE , ELEUSIS


Jean Dominique DANA - 1609 Chemin St Bernard, 06220 VALLAURIS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Produits pour les soins de la bouche et des dents, non à usage médical ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, antiseptique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.