Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROISETTE
JEAN DOMINIQUE DANA

Numéro de dépôt :
1523093
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1999

Présentation de la marque LA CROISETTE

Déposée le 31 mars 1989 par JEAN DOMINIQUE DANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN DOMINIQUE DANA, domicilié(e) Le Mas du Cade, Quartier les plaines, 83440 TANNERON - France.

La marque LA CROISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISETTE est expirée depuis le 31 mars 1999.

JEAN DOMINIQUE DANA a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME DE MARY RAY , BIARRITZ , NIL , DOGIFRICE , SMART COCKTAILS , HYDROCAPTEURS , THALASSA CLINIC , SWEETFRICE , DOGGYFRICE , ELEUSIS


JEAN DOMINIQUE DANA - Le Mas du Cade, Quartier les plaines, 83440 TANNERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices